ROYAL
Présentation de la marque ROYAL
Déposée le 9 janvier 1981 par ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Nevada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 9 janvier 1991.
ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Nevada a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21
Inscription - Transmission de propriété n°23955 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°23954 - Publication au BOPI